Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AFA HABILLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1335903
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1995
Marque figurative de AFA HABILLEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1985 par la Société Anonyme (SA) AFA HABILLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFA HABILLEMENT domicilié(e) 200 boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre DEPREZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335903.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 1995.

AFA HABILLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MASON & HEDGE


AFA HABILLEMENT (S.A.) - 200 boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France


Maître Pierre DEPREZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises.Tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles. Confection de vêtements, couture.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.